Statuts & Règlement intérieur
Statuts de l'Association :
approuvés en Assemblée Générale du 18 juin 2018
Statuts ASP
Récépissé de Préfecture
déclaration de modification du 02 août 2018
Récépissé Préfecture - Aout 2018
Règlement Intérieur de l'Association :
approuvés en Assemblée Générale du 18 juin 2018
Règlement Intérieur ASP
Les annexes :
- Annexe 1 :
Code du Sport en vigueur - Annexe 2 :
Autorisation parentale - Annexe 3
Charte de l'Encadrant ASP» - Annexe 4 :
Charte de l'Encadrant - avenant Hockey Sub. - Annexe 5 :
CACI : Tableau récapitulatif
CACI : Modèle
CACI : Questionnaire QS-SPORT
CACI : Attestation de réponses au QS-SPORT
CACI : Règlement Médical 2018 - Annexe 6 :
Contrat collectif d'assurance FFESSM_AXA-Lafont - Annexe 7 :
Transport Bouteilles de Plongée
Date de création : 14/10/2019 15:03
Dernière modification : 25/11/2019 19:09
Dernière modification : 25/11/2019 19:09